{"id":8638,"date":"2016-01-14T10:16:21","date_gmt":"2016-01-14T10:16:21","guid":{"rendered":"https:\/\/fkw-spiroflux.com\/cgv\/"},"modified":"2024-04-04T09:15:41","modified_gmt":"2024-04-04T09:15:41","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/fkw-spiroflux.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: center;\"><strong>CONDITIONS GENERALES DE VENTE F.K.W SAS<\/strong><\/p>\n<ol>\n<li><strong><u> GENERALITES<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>A d\u00e9faut de dispositions particuli\u00e8res convenues par \u00e9crit, toute commande pass\u00e9e \u00e0 SAS F\u00a0.K.W \u2018 Spiroflux\u2019 \u00a0est soumise aux pr\u00e9sentes conditions quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l\u2019acheteur.<\/p>\n<p>Nous d\u00e9clinons toutes responsabilit\u00e9s pour les engagements contract\u00e9s\u00a0 verbalement, par t\u00e9l\u00e9phone, si nous ne les avons pas confirm\u00e9s par \u00e9crit. De m\u00eame, les affaires trait\u00e9es par nos Agents ou Repr\u00e9sentants ne sont valables et d\u00e9finitives qu\u2019apr\u00e8s acceptation et confirmation \u00e9crites par nous.<\/p>\n<p>Le contrat de vente n\u2019est parfait que sous r\u00e9serve d\u2019acceptation expresse, par nous-m\u00eames, de la commande de l\u2019acheteur.<\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><strong><u> PRIX<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Les tarifs sont indiqu\u00e9s hors taxes et sont r\u00e9visables sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<p>Les prix sont soit r\u00e9put\u00e9s fermes pour la validit\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9e sur le devis, soit assujettis \u00e0 une formule de r\u00e9vision jointe \u00e0 l\u2019offre et comportant, selon la r\u00e9glementation, des param\u00e8tres mati\u00e8res, produits, services divers et salaires, dont les indices sont publi\u00e9es au B.O.C.C.R.F. (Bulletin Officiel de la Concurrence de la Consommation et de la R\u00e9pression des Fraudes).<\/p>\n<ol start=\"3\">\n<li><strong><u> LIVRAISON<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Les ventes sont r\u00e9gies par les INCOTERMS publi\u00e9s par la Chambre de Commerce Internationale (I.C.C INCOTERMS) derni\u00e8re \u00e9dition en vigueur.<\/p>\n<p>Le mat\u00e9riel est exp\u00e9di\u00e9 selon conditions indiqu\u00e9es sur l\u2019accus\u00e9 de r\u00e9ception de commande \u00e9mis par le vendeur pour toute commande de mat\u00e9riel.<\/p>\n<p>Hors mentions particuli\u00e8res, les prix s\u2019entendent mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition aux usines du vendeur, emballage de base inclus. Les mat\u00e9riels voyagent toujours aux risques et p\u00e9rils du destinataire. Dans tous les cas il appartient au destinataire d\u2019\u00e9lever, dans les formes et d\u00e9lais l\u00e9gaux, aupr\u00e8s du transporteur, toute r\u00e9clamation concernant l\u2019\u00e9tat ou le nombre de colis r\u00e9ceptionn\u00e9s, et de faire parvenir au vendeur concomitamment copie de cette d\u00e9claration. Le non-respect de cette proc\u00e9dure exon\u00e8re le vendeur de toute responsabilit\u00e9. En tout \u00e9tat de cause, la responsabilit\u00e9 du vendeur ne pourra exc\u00e9der le montant des indemnit\u00e9s re\u00e7ues de ses assureurs.<\/p>\n<p>Si les dispositions concernant l\u2019exp\u00e9dition sont modifi\u00e9es par le Client post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019acceptation de la commande, le vendeur se r\u00e9serve le droit de facturer les frais suppl\u00e9mentaires pouvant en r\u00e9sulter.<\/p>\n<p>Sauf stipulation contractuelle ou obligation l\u00e9gale contraire, les emballages ne sont pas repris.<\/p>\n<p>FKW SAS ne peut \u00eatre tenu pour \u00a0responsable d\u2019un retard de livraison\u00a0 d\u00fb au transporteur, seule notre date de BL fera foi.<\/p>\n<p>Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 pour des dommages directs ou indirects, mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels qu\u2019un retard de livraison pourra causer, y compris les pertes d\u2019exploitation r\u00e9sultant d\u2019un arr\u00eat de chaine de production.<\/p>\n<p>Au cas o\u00f9 la livraison du mat\u00e9riel serait retard\u00e9e, pour un motif non imputable au vendeur, le stockage du mat\u00e9riel dans ses locaux sera assur\u00e9 aux risques et p\u00e9rils exclusifs du client moyennant la facturation de frais de stockage au taux de 1% du montant total de la commande, par semaine commenc\u00e9e, sans franchise, \u00e0 compter de la date de mise \u00e0 disposition pr\u00e9vue au contrat. Pass\u00e9 un d\u00e9lai de trente jours \u00e0 compter de cette date, le vendeur pourra, \u00e0 son gr\u00e9, soit disposer librement du mat\u00e9riel et\/ou convenir avec le client d\u2019une nouvelle date de livraison des dits mat\u00e9riels, soit le facturer en totalit\u00e9 pour paiement suivant d\u00e9lai et montant contractuellement pr\u00e9vus. En tout \u00e9tat de cause, les acomptes per\u00e7us restent acquis au vendeur \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9s sans pr\u00e9judice d\u2019autres actions que pourra intenter le vendeur. Toute facture sera \u00e9mise et envoy\u00e9e d\u00e8s la fin de chantier.<\/p>\n<ol start=\"4\">\n<li><strong><u> CONDITIONS DE PAIEMENT<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong><em><u>Paiement France<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n<p>Nos factures sont payables \u00e0 30 jours fin de mois quel que soit le mode de r\u00e8glement.<\/p>\n<p>En tout \u00e9tat de cause le d\u00e9lai de r\u00e8glement ne pourra exc\u00e9der 60 jours nets.<\/p>\n<p>Pour toute facture sup\u00e9rieure \u00e0 10\u00a0000.00 \u20ac un \u00a0acompte de 30% est demand\u00e9 \u00e0 la commande avec un solde \u00e0 30 jours fin de mois.<\/p>\n<p>Pour toute commande inf\u00e9rieure \u00e0 60.00 \u20ac H.T, une participation forfaitaire de 10.00 \u20ac sera appliqu\u00e9e afin de couvrir les frais administratifs d\u2019ouverture de dossier.<\/p>\n<p>En application de la Loi n\u00b0 2008-776 du 4\/08\/2008, le non-paiement d\u2019une facture \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance donnera lieu, apr\u00e8s mise en demeure rest\u00e9e infructueuse \u00e0 la perception d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 forfaitaire \u00e0 la date d\u2019exigibilit\u00e9 de la cr\u00e9ance, appliqu\u00e9e sur le montant TTC des sommes dues si la facture supporte une TVA et \u00e0 la suspension des commandes en cours. Cette p\u00e9nalit\u00e9 est \u00e9gale au taux appliqu\u00e9 par la Banque Centrale Europ\u00e9enne \u00e0 son op\u00e9ration de refinancement (REFI) la plus r\u00e9cente major\u00e9 de 10 points.<\/p>\n<p><strong><em><u>Paiement Export Europe continentale<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n<p>Nos factures sont payables \u00e0 30 jours par virement bancaire. Pour des \u00e9quipements particuliers hors standard acompte 30 % \u00e0 la commande et solde par virement bancaire \u00e0 30 jours.<\/p>\n<p><strong><em><u>Paiement Export hors Europe continentale<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n<p>Nos factures sont payables \u00e0 100% \u00e0 la commande ou par cr\u00e9dit documentaire irr\u00e9vocable et confirm\u00e9 par une banque fran\u00e7aise de premier ordre avec des conditions qui sont variables selon la destination.<\/p>\n<ol start=\"5\">\n<li><strong><u> ETUDES ET PROJET<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Les \u00e9tudes, plans, croquis et documents de toute nature que nous remettons ou envoyons restent toujours notre propri\u00e9t\u00e9. Ils ne peuvent \u00eatre communiqu\u00e9s \u00e0 des tiers, ex\u00e9cut\u00e9s ou imit\u00e9s sans notre autorisation \u00e9crite. Ils doivent nous \u00eatre rendus sur simple demande de notre part.<\/p>\n<p>Dans le cas o\u00f9 la marchandise que nous livrons a \u00e9t\u00e9 fabriqu\u00e9e ou install\u00e9e sur les indications de l\u2019acheteur pour ses besoins propres, nous r\u00e9servons notre responsabilit\u00e9 quant \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de la commande si\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>L\u2019acheteur ne nous a pas fourni tous les renseignements et indications sur l\u2019installation et l\u2019utilisation de notre mat\u00e9riel pour ses besoins propres.<\/li>\n<li>L\u2019acheteur ne nous a pas retourn\u00e9, rev\u00eatu de sa signature ou accord, l\u2019avant-projet que nous lui avons soumis.<\/li>\n<\/ul>\n<ol start=\"6\">\n<li><strong><u> MONTAGE<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Nos tarifs sont \u00e9tablis mat\u00e9riel d\u00e9part usine, et le montage chez le client n\u2019est donc pas compris.<\/p>\n<p>Lorsque nous r\u00e9alisons des installations compl\u00e8tes, montage compris, les devis et accus\u00e9s de r\u00e9ception, correspondants mentionneront\u00a0: mat\u00e9riel mont\u00e9 par nos soins. De toute fa\u00e7on, le transport reste toujours sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019acheteur.<\/p>\n<p>Dans tous les cas, le montage n\u2019est pas compris.<\/p>\n<p>L\u2019acheteur prendra \u00e0 sa charge et sous sa responsabilit\u00e9 tous les travaux de G\u00e9nie Civil n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019installation du mat\u00e9riel.<\/p>\n<ol start=\"7\">\n<li><strong><u> TRANSFERT DE RISQUES\/RESERVE DE PROPRIETE<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Toutes nos ventes sont conclues avec r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9, m\u00eame en cas de refacturation \u00e0 un tiers.<\/p>\n<p>Le transfert au client de la propri\u00e9t\u00e9 du mat\u00e9riel vendu intervient apr\u00e8s encaissement de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix en principal et accessoires. En cas d\u2019action en revendication du mat\u00e9riel livr\u00e9, les acomptes vers\u00e9s resteront acquis au vendeur \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9s.<\/p>\n<p>Ne constitue pas paiement lib\u00e9ratoire la remise d\u2019un titre de paiement cr\u00e9ant une obligation de payer (lettre de change ou autre).<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 80335 du 12 Mai 1980, il est express\u00e9ment convenu que nous conservons la propri\u00e9t\u00e9 des marchandises livr\u00e9es jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du prix, des frais accessoires et des taxes.<\/p>\n<p>En cas de redressement judiciaire ou de liquidation des biens de l\u2019acheteur, cette clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 est opposable aux tiers (loi du 25 janvier 1985).<\/p>\n<ol start=\"8\">\n<li><strong><u> CONFIDENTIALITE<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Chacune des parties s\u2019engage \u00e0 garder confidentielles les informations de nature technique, commerciale, financi\u00e8re ou autre, re\u00e7ues de l\u2019autre partie, oralement, par \u00e9crit, ou par tout autre moyen de communication \u00e0 l\u2019occasion de n\u00e9gociation et\/ou de l\u2019ex\u00e9cution de toute commande.<\/p>\n<p>Cette obligation de confidentialit\u00e9 s\u2019appliquera pendant toute la dur\u00e9e d\u2019ex\u00e9cution de la commande et 5 ans apr\u00e8s son terme ou sa r\u00e9siliation, qu\u2019elle qu\u2019en soit la raison.<\/p>\n<ol start=\"9\">\n<li><strong><u> PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Les r\u00e9sultats, brevetables ou non, donn\u00e9es, \u00e9tudes, informations ou logiciels obtenus par le vendeur \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019ex\u00e9cution de toute commande sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du vendeur.<\/p>\n<p>Except\u00e9 les notices d\u2019utilisation, d\u2019entretien et de maintenance, les \u00e9tudes et documents de toute nature remis aux clients restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du vendeur et doivent lui \u00eatre rendus sur demande, quand bien m\u00eame aurait-il \u00e9t\u00e9 factur\u00e9 une participation aux frais d\u2019\u00e9tude, et ils ne peuvent \u00eatre communiqu\u00e9s \u00e0 des tiers ou utilis\u00e9s sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit du vendeur.<\/p>\n<ol start=\"10\">\n<li><strong><u> GARANTIE<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Le vendeur garantit les mat\u00e9riels contre tout vice de fonctionnement, provenant d\u2019un d\u00e9faut de mati\u00e8re ou de fabrication, pendant douze mois \u00e0 compter de leur mise \u00e0 disposition, sauf disposition l\u00e9gale diff\u00e9rente ult\u00e9rieure qui s\u2019appliquerait, aux conditions d\u00e9finies ci-dessous.<\/p>\n<p>La garantie ne pourra \u00eatre mise en jeu que dans la mesure o\u00f9 les mat\u00e9riels auront \u00e9t\u00e9 stock\u00e9s, utilis\u00e9s et entretenus conform\u00e9ment aux instructions et aux notices du vendeur. Elle est exclue lorsque le vice r\u00e9sulte notamment\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>De l\u2019usure normale du mat\u00e9riel,<\/li>\n<li>D\u2019une intervention, modification sur le mat\u00e9riel sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite du vendeur,<\/li>\n<li>D\u2019une utilisation anormale ou non conforme \u00e0 la destination du mat\u00e9riel,<\/li>\n<li>D\u2019une installation d\u00e9fectueuse chez le client et\/ou l\u2019utilisateur final,<\/li>\n<li>De la non-communication, par le client, de la destination ou des conditions d\u2019utilisation du mat\u00e9riel,<\/li>\n<li>De la non-utilisation de pi\u00e8ces de rechange d\u2019origine,<\/li>\n<li>D\u2019un \u00e9v\u00e9nement de Force Majeure ou de tout \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant au contr\u00f4le du vendeur, Sont notamment consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure les retards ou les perturbations de production r\u00e9sultant totalement ou partiellement d\u2019un acte terroriste, de gr\u00e8ves, \u00e9meutes, accidents, incendies, inondations, catastrophes naturelles, retard dans le transport,<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans tous les cas, la garantie est limit\u00e9e au remplacement ou \u00e0 la r\u00e9paration des pi\u00e8ces ou mat\u00e9riels reconnus d\u00e9fectueux par les services techniques du vendeur.<\/p>\n<p>Tout retour de mat\u00e9riel doit faire l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite du vendeur.<\/p>\n<p>Le mat\u00e9riel \u00e0 r\u00e9parer doit \u00eatre exp\u00e9di\u00e9 en port pay\u00e9, \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le vendeur. Si le mat\u00e9riel n\u2019est pas pris en garantie, sa r\u00e9exp\u00e9dition sera factur\u00e9e au client ou \u00e0 l\u2019acheteur final.<\/p>\n<p>La pr\u00e9sente garantie s\u2019applique sur le mat\u00e9riel du vendeur rendu accessible et ne couvre donc pas les frais de d\u00e9pose et repose du dit mat\u00e9riel dans l\u2019ensemble dans lequel il est int\u00e9gr\u00e9.<\/p>\n<p>La r\u00e9paration, la modification ou le remplacement des pi\u00e8ces ou mat\u00e9riels pendant la p\u00e9riode de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger la dur\u00e9e de la garantie.<\/p>\n<p>Les dispositions du pr\u00e9sent article constituent la seule obligation du vendeur concernant la garantie des mat\u00e9riels livr\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>CONDITIONS GENERALES DE VENTE F.K.W SAS GENERALITES A d\u00e9faut de dispositions particuli\u00e8res convenues par \u00e9crit, toute commande pass\u00e9e \u00e0 SAS &hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-8638","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v22.3 - 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